ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A131 - A132 - A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/04/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE AMENAGEMENT DU CARREFOUR DES RD 201 ET 39 A ILLZACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/04/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FORMATION DES ÉLÈVES À LA SÉCURITÉ DANS LES CARS SCOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/04/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin